Le temps de travail est basé sur l’accord (Airsys) sur la réduction, l’organisation et l’aménagement du temps de travail a été signé le 1er Avril 1999
| Référence | Non cadre | cadre |
| Annuelle | 1559h + 7h (solidarité) | Forfait compris entre 1559h et 1701h + 7h (solidarité) |
| Hebdomadaire | 37 heures 07 mn ou 37h12 centièmes | Forfait compris entre 37h07mn (37h12c) et 40h30 mn (40h50c) |
Horaires d’ouverture du site : 7 h15 – 19 h 00
Maxima de temps de travail pour tous :
- 10 heures/jour, en respectant 11 heures de repos,
- 46 heures/semaine,
- 44 heures/semaine en moyenne sur 12 semaines consécutives.
Minima de temps de travail : 6h/jour
Trois formules :
| Horaire variable | Forfait sur horaire | Forfait en jours tout horaire | |
| Bénéficiaires | Mensuels | Mensuels I&C I, II, IIIA | IIIA, IIIB |
| Nombre de jours de RTT | 15 jours / an ; 10 individuels + 5 collectifs | 15 jours / an ; 10 individuels + 5 collectifs | 15 jours / an ; 10 individuels + 5 collectifs |
| Nombre de jours travaillés | 210 ou 211 jours/an | 210 ou 211 jours/an | 210 ou 211 jours/an |
| Durée de travail | 7,5 heures / jour en moyenne Max : 9,5 heures Min : 6,5 heures |
Max : 1708h heures / an Min : néant |
Max : 1764h heures / an Min : néant |
Les nombres de jours de RTT :
10 jours individuels et 5 jours de RTT collectifs sont accordés en moyenne chaque année à partir du mois de janvier. Ils doivent être pris avant le 31 décembre. Le nombre de jours varie selon les années.
En 2019, les RTT collectifs seront positionnés les 24, 26, 27, 30 et 31 décembre 2019.
Le 23 décembre pourra être pris sur la 5ème semaine de CP ou poser 1 RTT Les jours de RTT ne peuvent être pris que par journées entières.
Ils peuvent être placés dans le Compte Epargne Temps (CET). (Voir § CET).
Le salarié déclare son temps de travail dans l’outil Gtemps.
Contents
- 1 Le forfait en jours n’existe pas de façon généralisée sur Limours
Le forfait en jours n’existe pas de façon généralisée sur Limours
Sauf pour quelques personnes ex TNF ou mutées récemment
Mais cela pourrait être généralisé à tout LAS prochainement
Le salarié au forfait de 210 jours par an peut demander à passer à 214 jours par an avec une augmentation de salaire de 3%.
Au terme d’une année ce salarié peut :
- rester au forfait de 214 jours,
- revenir au forfait de 210 jours avec baisse de salaire de 3%,
- choisir le forfait de 206 jours avec baisse de salaire de 5%.
Le salarié exprime son choix chaque année dans la première quinzaine de décembre. A défaut, il sera au forfait 210 jours.
Horaire variable
Le règlement de l’horaire variable est consultable sur l’intranet : https://intranet.peopleonline.corp.thales/docs/347/documents/reglement_à_l’horaire_variable.pdf
L’horaire variable est appliqué à tous les salariés mensuels volontaires.
Durée de référence du temps de travail :
- 7h25 mn par jour (7h42c)
- 37h07mn par semaine (37h12).
Horaire variable
| Plage variable du matin | 07h30 – 09h15 |
| Plage variable de l’après midi | 16h00 – 18h00 |
| Plage fixe | 09h15 – 16h00 |
Débit / Crédit d’heures
(Source règlement horaire variable)
Pour chaque période de 2 mois, Il est possible de reporter un crédit ou un débit d’heures en respectant les limites suivantes :
| Report maximum | Crédit | Débit |
| …au dernier jour ouvré sur 2 mois | 8 heures | 8 heures |
Récupération du crédit d’heures
La prise de crédit d’heures doit se faire obligatoirement au cours de la période suivante:
- soit en diminution de l’horaire,
- soit par la prise d’une journée avec l’accord de la hiérarchie
Temps choisi
Tout salarié volontaire peut adhérer au dispositif du temps choisi pour une période minimum de deux ans : une demande écrite doit être adressée à la DRH.
Les salariés travaillant à temps choisi ont les mêmes droits à congés payés que les salariés travaillant à temps plein.
Nota : A partir de 80%, le temps choisi peut donner droit à une allocation de la caisse d’allocations familiales. Voir www.caf.fr.
Horaires du temps partiel pour les forfaits heures
| Horaire hebdomadaire de référence | Nombre de jours réduits | Rémunération en pourcentage du salaire temps plein | ||
| RTT | Temps réduit | Bonus | ||
| 29,70 heures | 15 | 30 | 2 | 86% |
| 27,72 heures | 15 | 42 | 3 | 80% |
| 19,25 heures | 15 | 94 | 6 | 60% |
Nota : Pour les forfaits jours, un horaire peut être négocié avec la hiérarchie et la DRH, avec le même nombre de jours de RTT que pour un temps plein (Cf. § Temps de travail) et sans bonus.
Temps partiel senior
Trois ans avant son départ à la retraite, le salarié à temps plein peut demander un temps partiel à 80% rémunéré 85%. Ses cotisations pour la retraite et son allocation de départ à la retraite seront calculés sur la base du salaire à temps plein.Il n’est pas possible d’obtenir un temps partiel sénior si la date de retraite à taux plein est dépassée
Autres formules de temps partiel
Il est possible de demander un temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année ou un temps réduit en raison de la vie personnelle avec un lissage de la rémunération.
Cotisations retraites en temps partiel
Le salarié à temps choisi bénéficie du maintien des cotisations retraite au régime général de la Sécurité Sociale et aux régimes complémentaires (ARRCO et AGIRC) sur la base de son salaire temps plein. Ce supplément de cotisation est pris en charge par l’employeur. Référence à l’accord Groupe Croissance et emploi du 23 février 2017.
Prévoyance Gros Risques (décès, incapacité et invalidité) en temps partiel
Sauf indications contraires du salarié, les cotisations et les garanties du régime de prévoyance seront basées sur le salaire temps plein. Et cela sera indiqué dans l’avenant à leur contrat de travail.
Voir § Santé et prévoyance.
Pour en savoir plus :
Consulter le livret CFTC « ACCORD Croissance et emploi »